Mentions Légales

 

Informatique et liberté 

Conformément à l’article 27 de la loi 78-17 « Informatique et Libertés » de janvier 1978, vous pouvez accéder aux messages que vous avez laissés et procéder éventuellement à des rectifications aux données vous concernant.

Informations légales

Dénomination : Domaine de la Tour Brune EA
Siège administratif : 11 rue des guérandais 49370 Saint Clément de la place
Téléphone : 06 21 80 00 53
E-mail : emilie@tourbrune.com
Site web : http://www.tourbrune.com
Représentant légal : Emilie Tourrette Brunet

Protection des mineurs

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite, l’acheteur s’engage, en contactant le domaine pour tout achat, à avoir seize ans révolus à la date de la commande.

Abus d’alcool

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération.

Protection des fichiers

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Emilie Tourrette Brunet est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, …) sont protégées par les droits d’auteur.

Loi applicable et Juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises à l’application du droit français, à l’exclusion des dispositions de la Convention de Vienne.
S’agissant des ventes entre professionnels, les tribunaux d’Angers (Maine et Loire – France) seront seuls compétents pour tout litige provenant de l’application des présentes.
S’agissant des ventes entre particuliers, il sera fait application des directives et règlements de l’Union Européenne notamment de la Convention de Bruxelles.

Politique sur les cookies

Pour faciliter l’utilisation de notre site Web et le rendre plus agréable, nous utilisons des cookies. Un cookie est un fichier déposé sur le disque dur de votre ordinateur et dont le but est de collecter des informations liées à votre terminal. Sa durée de vie est limitée.

Si vous ne souhaitez pas utiliser les cookies vous devez configurer les paramètres de votre navigateur, sinon vous pouvez tout simplement continuer la visite de ce site.